Conditions générales de vente

Article 1 – Prise de commande 
La transmission d’un ordre de commande verbal, par téléphone ou par télécopie ne sera pris en considération et définitif que dans la mesure où il sera confirmé par écrit et accepté par le vendeur.Ou en cas extrême que le client est presser pour avoir la marchandise,mais le vendeur décline toute responsabilité. Les commandes reçues ne sont valables qu’après acceptation expresse de notre part. L’acceptation pourra résulter de l’expédition des produits. Toute commande doit porter sur un montant minimum pour bénéficier du franco de port et d’emballage. Les annulations, suspensions ou modifications de commande ne sont jamais reconnues. Pour chaque marchandise, les quantités minimum de conditionnement indiquées doivent être impérativement respectées.

Article 2 – Livraison
Le vendeur se réserve le droit d’apporter à tout moment toute modification qu’il juge utile à ses marchandises. Sans obligation de modifier les marchandises précédemment livrées ou en cours de commande, le vendeur se réserve également le droit de modifier sans avis préalable les marchandises définies dans ses prospectus ou catalogues. La livraison est effectuée soit par la remise directe des marchandises à l’acquéreur, soit par simple avis de mise à disposition. Les livraisons ne sont opérées qu’en fonction des disponibilités et dans l’ordre d’arrivée des commandes. Le vendeur est autorisé à procéder à des livraisons de façon globale ou partielle. L’acheteur accepte expressément qu’une marchandise épuisée soit remplacée par une marchandise similaire. Le délai d’expédition simplement indicatif des marchandises est fixé, sauf cas de force majeure, à sept jours de l’encaissement du paiement de l’acheteur. Le délai de livraison simplement indicatif est fixé pour les livraisons nationales à cinq jours, avec comme date limite de livraison, sauf cas de force majeure, de quinze jours à compter de l’expédition. Les samedi, dimanche, jours fériés, jours chômés et fêtes locales, ainsi que les impossibilités ou refus de réception incombant au destinataire, sont neutralisés dans le décompte du délai. La survenance d’un cas de force majeure a pour effet de suspendre l’exécution des obligations contractuelles du vendeur. Est un cas de force majeure tout événement indépendant de la volonté du vendeur et faisant obstacle à son fonctionnement normal au stade de la fabrication ou de l’expédition des marchandises. Constituent notamment des cas de force majeure les grèves totales ou partielles entravant la bonne marche du vendeur ou celle de l’un de ses fournisseurs, sous-traitants ou transporteurs ainsi que l’interruption des transports, de la fourniture d’énergie, de matières premières ou de pièces détachées. Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible mais sont fonction des possibilités d’approvisionnements et du transport du vendeur. Le dépassement du délai de livraison ne peut en aucun cas donner lieu à des dommages et intérêts. En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l’acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur. Dans tous les cas, les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire auquel il appartient en cas d’avarie ou de manquant de faire toutes contestations nécessaires et de confirmer ses réserves par lettre recommandée avec avis de réception auprès du transporteur dans les 48 heures qui suivent la réception de la marchandise.

Article 3 – Réception
Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité des marchandises livrées aux marchandises commandées doivent être formulées par lettre recommandée avec accusé de réception dans les cinq jours de l’arrivée des marchandises. Il appartiendra à l’acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatés. Il devra laisser au vendeur toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède.

Article 4 – Prix
Les marchandises sont fournies au prix tarif hors taxes, en vigueur au moment de la passation de la commande. Toute commande dont le montant est inférieur à un seuil donne lieu à facturation d’une somme forfaitaire destinée à couvrir les frais de port et d’emballage.

Article 5 – Facturation
A chaque livraison correspondra une facture qui sera adressée à l’acheteur. Toute réclamation sur les éléments de la facture doit être portée à la connaissance du vendeur dans un délai maximum de cinq jours après la livraison. Passé ce délai, aucune réclamation ne sera recevable.

Article 6- Produits

Le consommateur est expressément informé que le VENDEUR n’est pas le fabricant des produits présentés dans le SITE VENDEUR et que le VENDEUR se dégage de toute responsabilité du fait des produits défectueux.

En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par défaut du produit, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur, sur la base des informations figurant sur l’emballage dudit produit.